Deux vastes déferlantes
Les deux vastes courants constituant le libre aujourd'hui (logiciels libres et accès libre) semblent irrésistibles, tels une vague déferlante. Ils sont l'expression de la libération d'une catégorie socioprofessionnelle mal identifiée, atomisée, inorganisée : les auteurs. D'autant plus mal identifiée que nombre d'entre eux occupent par nature ou par nécessité vitale d'autres fonctions. Cette population hétérogène compte en son sein au moins trois grandes catégories : les auteurs de fiction, les auteurs scientifiques et les auteurs d'information professionnelle.
Les premiers sont peut-être les seuls dont il faille défendre les intérêts économiques personnels. Eux vivent, ou devraient pouvoir vivre, de leur plume. Nous montrons, dans notre analyse économique de l'apport de l'auteur, combien le système a été biaisé à leur détriment et combien ils sont paradoxalement les grands perdants du droit d'auteur tel qu'il s'exerce aujourd'hui dans le monde. Mais nous nous arrêterons plutôt aux deux autres groupes, qui participent de notre secteur d'activité.
Auteurs scientifiques et professionnels : des convergences évidentes
Ces deux catégories d'auteurs partagent deux caractéristiques. Ils sont avant tout des relais ou des vecteurs d'information, bien conscients de l'être, ne recherchant pas nécessairement à en tirer un bénéfice économique direct, ce qui sera la deuxième caractéristique.
C'est une reconnaissance sociale, institutionnelle ou personnelle qu'ils recherchent. Institutionnelle d'abord, lorsque leur statut dépend de leur production intellectuelle et du nombre de citations de leurs œuvres dans la littérature scientifique. Puis; institutionnelle lorsque la publication d'un ouvrage est une des seules voies de reconnaissance d'un expert professionnel., Personnel enfin, lorsqu'ils recherchent cette rémunération psychologique, consistant à être individuellement reconnus par leurs pairs, à être valorisés par l'acte de publier.
Ils ont aussi la volonté de partager bénévolement leur expertise avant de chercher à en retirer systématiquement un bénéfice proportionnel à l'exploitation de leur création. Ils sont donc en total porte-à-faux avec le système institutionnel du droit d'auteur ou du copyright qui prévoit, avant tout, une propriété, une protection d'intérêts patrimoniaux.
L'évolution des vecteurs de reconnaissance sociale
Toujours pour ces deux catégories, l'édition papier n'est plus aujourd'hui le vecteur essentiel de la consécration.
On pourra avancer que publier un ouvrage sur Internet en accès libre, comme cela se voit très ponctuellement, ne pose pas son homme, d'où le peu d'ouvrages ainsi disponibles sur le réseau. Mais la question est mal posée. Aujourd'hui, l'équivalent de la publication d'un livre sur un média aussi vivant qu'Internet n'est pas la reproduction pure et simple de ce dernier au format numérique. Ce serait une myopie de le croire. L'équivalent consiste à animer un site, à entretenir un ensemble de pages sur un sujet, tout comme un auteur de livres crée un document, mais également le met à jour de temps en temps. La périodicité de ces mises à jour change en raison même de la l'incorporéité du support. En termes fonctionnels d'ailleurs, l'absence de mises à jour fréquentes pour un ouvrage papier se justifie souvent par la lourdeur de l'opération. De plus, les encyclopédies dont la mise à jour est permanentes, sous reliure mobile, coûtent très cher à entretenir. La rapidité d'évolution possible des sites web et la souplesse de leur mise à jour, permettent le rafraîchissement de l'information dans deux secteurs aussi consommateurs d'actualité que les sciences ou l'information professionnelle. En ce sens, le support numérique en ligne est plus conforme à la fonction d'information immédiate et à jour ; sans parler des prodigieux moyens de recherche que permettent les outils de recherche structurés (catégorisation) ou sur le texte intégral. L'objet site web, même si son prestige n'est pas encore généralisé comme celui du papier, est en passe de supplanter très largement ce dernier support (tout dépend aussi des secteurs d'activité, comme le souligne Kumar Guha dans son article).
Certains auteurs de sites se sont acquis une réputation d'expert et le nombre ainsi que la qualité des sites qui pointent vers le leur vaut bien la mesure de reconnaissance par le Science citation index.
Par ailleurs, sur le plan des revues cette fois, il est de très sérieuses revues dotées d'un comité de lecture garantissant leur validation, et lesquelles sont entièrement disponibles sur Internet. Le coût de production étant marginal grâce aux techniques modernes, elles peuvent se permettre d'être en accès gratuit. Dès lors rien ne s'oppose plus à ce que les auteurs cèdent, s'ils le souhaitent, leurs droits bénévolement.
Un pied de nez aux éditeurs traditionnels
Trop longtemps, nous le répétons plusieurs fois dans ce dossier, les auteurs ont dû passer par les fourches caudines des éditeurs qui, eux seuls, détenaient les moyens de production. Aujourd'hui, tels les fameux « artistes associés », comédiens devenus leurs propres producteurs de cinéma, les auteurs et les communautés scientifiques ou professionnelles sont capables de se doter de moyens de production aussi performants. Le service rendu par les éditeurs apparaît chaque jour plus fallacieux et surtout de moins en moins irremplaçable. L'arrivée du WWW s'inscrit dans la droite ligne de cette évolution historique ; elle l'a même précipitée. À l'origine, Tim Berners Lee et Robert Cailliau ont conçu leur invention (la norme HTML) pour pouvoir publier, partager et gérer l'information entre chercheurs. L'ouverture au public ne fut qu'une dimension supplémentaire inévitable, due à l'ouverture des réseaux.
Le système du droit d'auteur ou du copyright - selon les régions du monde - avait eu pour résultat que les auteurs n'étaient pas plus rémunérés, alors que les éditeurs vivaient en rentiers des chercheurs. Singulière situation qui allait bien devoir prendre fin dès que les moyens techniques en offriraient la possibilité. Cette ère est aujourd'hui venue. En bénéficient, en premier lieu, les auteurs d'information scientifique (chercheurs). Mais la seconde population visée est celle des auteurs d'information professionnelle - dont nous sommes sur Defidoc - naguère tout aussi tributaires du système captif de l'édition classique. Pour ces auteurs, l'émergence d'Internet est une fabuleuse opportunité de partage d'opinions, d'échanges et d'accès à de l'information professionnelle. L'autorégulation faisant son travail naturellement, il n'est pas plus d'auteurs et de sites farfelus que de publications papier douteuses. Comme toujours, il reste à chacun son libre jugement, ses grilles d'analyse, pour évaluer le sérieux et la validité de l'information diffusée.
Dynamiques convergences entre le numérique et le papier
Au mois d'octobre 2004, le moteur américain Google, toujours très créatif, a annoncé son projet de numérisation d'un grand nombre d'ouvrages du double secteur de l'information scientifique et professionnelle, en s'appuyant sur quelques bibliothèques d'universités américaines, avec la complicité d'éditeurs. C'est ainsi que le projet Google Print s'est mis en place. Il vient d'être lancé officiellement le 31 mai 2005, mais l'outil était déjà accessible depuis quelques semaines sur Internet.
La réaction européenne, incarnée par Jean-Noël Jeanneney, Président de la Bibliothèque nationale de France fut assez violente et perçue dans un premier temps comme protectionniste : l'Europe craignait une invasion de la pensée scientifique américaine sur les autres continents. Mais personne n'a jamais interdit à l'Europe ou à tout autre pays de construire une offre alternative. Pour peu que les mentalités prennent la mesure de l'importance de l'accès à la connaissance pour tous, primant sur les intérêts des éditeurs. C'est d'ailleurs ce qui est en train de se mettre en place avec l'aval des plus hautes autorités nationales. La BNF est du reste bien placée pour montrer l'exemple puisqu'elle s'est déjà dotée d'un outil d'accès à certains ouvrages en ligne avec Gallica.
Notre propos ici n'est pas d'expliquer Gallica ni Google Print, mais de montrer en quoi le raz-de-marée du libre est inévitable. De toutes parts, en effet, viennent des initiatives qui participent de ce mouvement.
Données publiques et Open Access
Il est un autre domaine ou le phénomène du libre accès aurait un rôle à jouer, c'est celui du secteur public. Le principe de la libre diffusion des données publiques est garanti dans un nombre croissant de législations, notamment en Europe, mais l'ambiguïté demeure, du fait que le droit d'auteur perdure sur les œuvres ainsi classées dans les données publiques ; concept à ne pas confondre avec le domaine public du droit d'auteur. Si les actes officiels et les décisions de justice sont assez largement considérés comme exonérés de droit d'auteur - c'est le cas en France en tout cas - et si les données brutes ne peuvent par définition donner prise à protection d'auteur, les documents administratifs restent dans une situation ambiguë que beaucoup demandent à voir levée grâce à l'adoption par les gouvernements de licences d'accès libre.
Le maintien d'un secteur protégé
Nous ne croyons pas à une révolution uniforme et à une sorte d'abolition systématique de la propriété intellectuelle. Elle pourra et devra continuer à protéger le génial auteur de fiction. À condition que celui-ci soit réellement protégé et non exploité ; tel était d'ailleurs le but des premières législations sur le copyright (en Grande Bretagne en 1709) puis sur le droit d'auteur (dans la France révolutionnaire de 1791). Ainsi cohabiteront deux secteurs, l'un protégé et l'autre ouvert, pour toutes les créations intellectuelles comme pour les logiciels, les premiers à s'être affranchis de la tutelle du droit d'auteur.
Un essai de reprise en main des éditeurs
Il est cependant à redouter que cette libération des auteurs scientifiques et professionnels ne soit insidieusement récupérée par les éditeurs de revues les plus astucieux. Ayant compris où était le danger, ils proposeraient, pour garder leur leadership de grande revue, d'accueillir les auteurs en accès libre et de consentir des rabais sur leurs abonnements. Ce phénomène est à suivre de près. Kumar Guha l'évoque dans son article de présentation de l'Open Access.
Une irrépressible lame de fond
Mais l'histoire et les faits sont têtus. Aucun progrès technique n'a jamais pu être endigué par des règles de droit. Le constat devenait trop évident depuis peu : aujourd'hui tous les moyens de partage et de diffusion de masse de l'information permettent de décupler les possibilités d'accès à la connaissance. Mais, alors que techniquement tout devenait possible, seul le droit de propriété intellectuelle menacerait de tout bloquer. Si encore ce droit remplissait son rôle de protection des créateurs - et partout où il le fera nous le défendrons - il eut été important de le respecter. Mais on sait aujourd'hui que ce n'est plus le cas et que le droit d'auteur nourrit davantage les intermédiaires que les créateurs de matière première eux-mêmes. La volonté des producteurs de matière grise est bien plus de s'affranchir de cette entrave. C'est ainsi que les auteurs scientifiques et professionnels prennent leur destin en main et utilisent le droit d'auteur contre le droit d'auteur... C'est pourquoi ce mouvement commence à former une lame de fond irrésistible ; nous pensons qu'elle est loin de s'arrêter.
|cc| Didier Frochot — juin 2005
En savoir plus :
Sur ce site : Un droit méconnu : la liberté de circulation de l'information
Un texte de réflexion prenant le sujet sous un autre angle de vue :
Joost Smiers : La propriété intellectuelle, c'est le vol ! in Le Monde diplomatique, septembre 2001 p.3 : http://www.monde-diplomatique.fr/2001/09/SMIERS/15604
