La revue Archimag a publié un article de Didier Frochot, co-gérant de la société Les Infostratèges, dans son numéro 354 (mai 2022). Son titre : "Veille sur les réseaux sociaux et droits d’auteur".
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Les réseaux et médias sociaux étant devenus des sources d’information à part entière, il est de plus en plus naturel de pratiquer la veille et la diffusion des informations qui y circulent. Mais au regard de la propriété intellectuelle et du droit d'auteur, qu'est-il possible de reprendre et dans quelles limites ? Voici quelques bases juridiques et leurs conséquences pratiques à destination des professionnels de la veille.
Notion de réseau ou de média social
On distingue souvent entre réseaux et médias sociaux. Comme tout réseau interpersonnel, les réseaux sociaux ont pour finalité première de mettre en relation des individus, voire des personnes morales ou des institutions. L'archétype est bien sûr Facebook, retenons aussi ses équivalents professionnels LinkedIn et Viadeo. On y rattache également Twitter. Les médias sociaux, quant à eux, ont plutôt vocation à diffuser ou partager des médias créés ou promus par les titulaires des comptes. Youtube, Dailymotion et autre Vimeo sont, à ce titre, emblématiques. Point commun des réseaux ou médias : chacun peut liker des messages, publier des posts ou des vidéos et y ajouter des commentaires. Les deux concepts de réseaux et de médias sociaux s'interpénètrent puisqu'il est possible de publier des vidéos sur Facebook et même sur Twitter.
Entre propriété intellectuelle et communautés de partage
La difficulté de la question, c'est la dichotomie fondamentale entre des droits privatifs des auteurs sur leurs œuvres – reconnus presque universellement – et les communautés de libre partage que sont les réseaux sociaux. Pour ce faire, en matière de droit d'auteur, il existe déjà une alternative, ce sont les licences dites Creative Commons (communautés créatives) aux termes desquelles les auteurs autorisent une réutilisation plus ou moins large de leurs œuvres gratuitement et sans autre accord que la licence publiée au côté de l'œuvre ainsi diffusée. Mais force est de constater que sur les réseaux sociaux, ce type de licence est assez peu présent alors que cela simplifierait largement la réutilisation des contenus issus de ces réseaux.
Depuis qu'internet existe, l'éternel problème est celui de cette apparente liberté d'usage : puisque tout le monde peut voir des œuvres, tout le monde doit pouvoir les utiliser. Or, rien n'est plus faux.
Pour consulter cet article dans son intégralité sur notre site : https://www.les-infostrateges.com/article/veille-sur-les-reseaux-sociaux-et-droits-dauteur
Pour commander la numéro d'Archimag : https://www.archimag.com/le-kiosque/mensuel-archimag/mag-354/donnees-organisation/PDF
