Actualités

Signalé par l’excellente liste de discussion de Juriconnexion, un article intitulé "Nouvel étudiant en droit ? Qui suivre sur Twitter ? #Droit" a été publié par Nicolas Rousseau le 28 août sur le blog Les chevaliers des grands arrêts, dont le…

Le Centre facilitant la recherche et l'innovation dans les organisations (CEFRIO) vient de mettre à disposition une étude intitulée "Les intranets et leur écosystème – Portrait des usages et meilleures pratiques". Pour rappel, le CEFRIO regroupe, au…

La Commission européenne a publié le 17 juillet dernier des lignes directrices visant à aider les États membres à tirer parti de la révision de la directive concernant la réutilisation des informations du secteur public (dite "directive ISP"). Ces…

D'après une étude de médiamétrie, il y aurait 29,4 millions de mobinautes en France. Cela représente 54% de la population française de 11 ans et plus. Un public qui apparaît en très forte augmentation : 18,4 millions d’individus de plus en 5 ans…

L’expression de Droit à l’oubli est depuis peu très souvent associée aux questions d'e-réputation (cyber- ou web-réputation, réputation numérique, comme on voudra). Celle-ci a été popularisée récemment, à la suite de l’arrêt rendu par la Cour de…

Nous avions signalé en son temps ce manuel européen produit par le Conseil de l’Europe en liaison avec l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne (Fondamental Rights Agency — FRA — notre actualité du 7 février 2014), mais à l’époque,…

Aujourd'hui, Twitter peut occuper une place centrale dans la stratégie de communication d'une entreprise. Il est donc plus que jamais utile de disposer de certains outils pour mieux optimiser la prise en main de cette plateforme, en fonction de…

Mise à jour 14 janvier 2021 Du langage courant aux concepts juridiques précis Quelques remarques juridiques sur les questions d’e-réputation (cyber- ou web-réputation, réputation numérique, au choix) et la réelle qualification juridique des…

D'après une étude de Médiamétrie consacrée à l'audience de l'Internet en France, plus de 4,4 millions de Français étaiennt connectés chaque jour sur les sites de sport en juin dernier pendant la Coupe du Monde de Football. C'est ainsi qu'au mois de…

Droit de l'Internet Dans le cadre du CNFPT (Centre national de la fonction publique territoriale), délégation Première couronne parisienne, Didier Frochot, cofondateur des Infostratèges, animera une session de formation sur le thème du droit de…

L’open data gouvernemental en marche Un décret du 19 août, publié au JO du 21, définit les conditions de "mise à disposition du public, pour un usage de réutilisation, d'informations publiques issues des bases de données de l'Institut national de…

Des recommandations mises en avant par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ) dans un document intitulé "La numérisation des documents administratifs : méthodes et recommandations" établissent les éléments essentiels relatifs à tout…

Depuis que la Cour de justice de l’Union européenne a reconnu ce que les médias ont appelé "droit à l’oubli" mais qui serait plutôt un "droit à l’effacement" et même un "droit à l’effacement partiel" (voir nos actualités du 17 juin et du 7 juillet)…

Un communiqué commun de l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), de l’Université Cornell aux États-Unis, de l’INSEAD (École modiale de commerce, basée à Fontainebleau) et des experts partenaires révèle que parmi les pays les…

Avec son concours baptisé Google Science Fair, le géant de Mountain View propose à des milliers d’adolescents de bâtrir un projet qui pourrait changer le monde. Cette année, un jeune nantais fait partie des 15 finalistes internationaux avec son…

Chaque semaine sur Twitter, des milliards de Tweets s’échangent autour d’une infinité de sujets. Toutes sortes de personnes, organisations, entreprises, qu’elles soient locales ou internationales et de toutes tailles, utilisent Twitter pour se faire…

Une rencontre au sommet Le 24 juillet dernier, les membres du Groupe de travail de l’article 29 de la directive sur la protection des données à caractères personnel, plus rapidement nommé G29, groupant donc les dirigeants des autorités de…

La nouvelle est tombée assez récemment (notamment un article du Matin, quotidien de Lausanne, du 22 juillet : "Des centaines de Suisses exigent de Google le droit à l’oubli"). À première vue, on pourrait s’étonner que la Suisse, bien que n’étant…

D'après un sondage réalisé par l'institut BVA, 61% des Français ont déjà utilisé internet pour réserver leurs vacances. Les utilisations les plus courantes sont l’hébergement seul (30%) ou l'hébergement associé au transport (28%). Moins nombreux…

Suivant avec un peu de retard Google, Bing à son tour a lancé, le 16 juillet dernier, son propre formulaire de demande de déréférencement à l’attention des personnes physiques qui souhaitent bénéficier du "droit à l’effacement" — expression que…