Articles

Dossier spécial : "Web 2.0"

Sommaire : Éditorial Regards sur le Web 2.0 - Didier Frochot, Fabrice Molinaro Genèse du terme de Web 2.0 - Fabrice Molinaro Petit lexique du Web 2.0 - Fabrice Molinaro Pourrais-je avoir un nuage de tags sur mon site Web 2.0 ? -…

Genèse du terme web 2.0

2003 : À l'occasion d'une réunion de préparation d'une conférence, Dale Dougherty - cofondateur de la société d'édition O'Reilly Media - réfléchit aux transformations du Web. Il lance alors le terme Web 2.0 et, pour illustrer sa pensée, évoque…

Petit lexique du web 2.0

Sans vouloir tendre à l'exhaustivité, il nous semble important de revenir sur certains de ces concepts qui apparaissent comme les plus emblématiques du monde du Web 2.0. L'occasion de voir que - derrière certains mots - se cachent parfois des…

Pourrais-je avoir un nuage de tags sur mon site web 2.0 ? ou faire du neuf avec du vieux

La brumeuse prétendue innovation des nuages de tags À en croire les commentateurs du Web 2.0, une des grandes innovations mise au service de l'internaute, ce sont les tags. Et de fait, on voit fleurir sur les meilleurs sites ou blogs ces "nuages de…

Quelques applications emblématiques du web 2.0

Dans le cadre de ce dossier, nous avons fait le choix de nous arrêter sur les applications qui nous semblent les plus emblématiques du Web 2.0., des outils qui changent vraiment la vie de l'utilisateur. Nous invitons le lecteur à se reporter…

Regards sur le web 2.0

Le web 2.0 entre mode, marketing et réalité technique Depuis quelques mois, l'expression fleurit, non plus seulement dans le petit groupe des initiés de l'Internet, mais dans les médias grand public (1). L'expression se pare donc des vertus…

Le web 2.0 au service de la veille et de la recherche d'information

Flux RSS Un flux RSS (Really Simple Syndication) ou son format concurrent, Atom, permet avant tout de lire les nouveautés diffusées sur un site ayant choisi d'établir un fil sur celles-ci. Si les grands sites d'actualité ainsi que certaines…

L'outil de veille législative du Sénat

Par ailleurs, le Sénat avait développé en interne sur son intranet, de nombreux produits documentaires qui ont peu à peu été basculés sur le site Internet. Aujourd’hui, ce sont toutes les bases documentaires internes qui sont accessibles, dans une…

La veille juridique européenne à l'Oeil

Site du Parlement européen : www.europarl.europa.eu/news/public/default_fr.htm Site de l'ŒIL : www.europarl.europa.eu/oeil/index.jsp?form=null&language=fr Qu'est-ce que l'Œil ? C'est un outil de gestion, de prévision, d'information et de…

Prelex

Site Prelex : ec.europa.eu/prelex/apcnet.cfm Qu'est-ce que PreLex ? Prelex ou PreLex, selon qu'on respecte la graphie du logo ou non, est le nom de la base gérée par la Commission européenne pour assurer le suivi de toutes les procédures…

Bibliographie sélective de droit de l'information

h1{padding-bottom:1em;} I. Rudiments du droit et analyse juridique Didier Frochot, Information, documentation et veille juridiques – Voiron : Territorial Éditions, février 2007. – (Dossier d’expert n°420). – 265 p. Didier Frochot, Introduction à l’analyse…

Droit d'auteur, mode d'emploi

A. Objet du droit d'auteur 1. Vue d'ensemble Le droit d'auteur protège toute création intellectuelle (on parle d'œuvre de l'esprit). Dès l'instant qu'une création de l'esprit naît et qu'elle est considérée comme originale (1), quelle qu'en soit sa…

L'accès aux documents administratifs : état du droit français

Le droit applicable Titre 1er De la liberté d'accès aux documents administratifs, de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 Modifié notamment par loi n°2000-321 du 12 Avril 2000. Ordonnance 2005-560 du 6 juin 2005 relative à la liberté d'accès aux…

Fiches synthétiques : droit d'auteur

Droit d'auteur : synonyme : Propriété littéraire et artistique (Livre premier du code de la propriété intellectuelle, CPI) Fiche 1 : Fondements du droit d'auteur Critères de protection de l'œuvre : Protection de l'œuvre "du seul fait de sa…

Schéma du droit d'auteur

  |cc| Didier Frochot — 1998 — 2003 — 2006   Voir aussi : Droit d'auteur, mode d'emploi, notamment C. Vie et mort du droit d'auteur, ainsi que les Fiches synthétiques sur le droit d'auteur  

Schéma de la propriété intellectuelle

|cc| Didier Frochot — novembre 2003 — 2006 Voir aussi le texte : Les domaines de la propriété intellectuelle.

Code de la propriété intellectuelle - Livre 1er - Titre 1er

Livre premier : Le droit d'auteur Titre premier : Objet du droit d'auteur Chapitre 1er : Nature du droit d'auteur Article L.111-1 (modifié loi nº 2006-961 du 1er août 2006 art. 31) L'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du…

Code de la propriété intellectuelle - Livre 1er, Titre II : Attributs du droit d'auteur

Livre premier : Le droit d'auteur Titre II : Droits des auteurs Chapitre 1er : Droits moraux Article L.121-1 L'auteur jouit du droit au respect de son nom, de sa qualité et de son œuvre. Ce droit est attaché à sa personne. Il est…

Code de la propriété intellectuelle - Livre 1er - Titre III : Droits d'exploitation

Livre premier : Le droit d'auteur Titre III : Exploitation des droits Chapitre 1er : Dispositions générales Article L.131-1 La cession globale des œuvres futures est nulle. Article L.131-2 Les contrats de représentation, d'édition et de…

Code de la propriete intellectuelle Livre III, Titre III : sanctions pénales

Livre III : Dispositions generales relatives au droit d'auteur, aux droits voisins et droits des producteurs de bases de donnees Titre III : Procédures et sanctions Chapitre V : Dispositions pénales   Article L.335-1 (Loi n° 98-536 du 1…